Déposée le 18 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SIANCE LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Edmond COLLIN domicilié(e) 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 598 502 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE Christophe domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France.
La marque SIANCE LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Edmond COLLIN, S.A. - 8 chemin du Bois des Côtes - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 598502227
SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE Christophe - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664085 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; ampoules de flash, lampes pour chambres noires, lampes optiques, lanternes optiques ; bobines électriques, supports de bobines électriques ; boîtes de dérivation, de branchement électrique ; canalisations, câbles, fils électriques, câbles à fibles optiques, fils d'identification pour fils électriques, fibres optiques, fils conducteurs de rayons lumineux ; appareils de contrôle de chaleur ; commutateurs, appareils électriques de commutation, connecteurs, contacts électriques ; prises de courant ; raccordements, accouplements, relais électriques ; raccords de lignes électriques, stroboscopes, régulateurs d'éclairage de scène ;
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage ; abat-jour, porte abat-jour ; accumulateur de chaleur ; phares à acétylène ; phares / feux pour automobiles et byciclettes ; appareils d'éclairage pour véhicules, installations d'éclairage pour véhicules aériens ; ampoules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules et automobiles, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, dispositifs antiéblouissants pour automobiles (garnitures de lampes) ; calorifères, capteurs / collecteurs solaires à conversion thermique ; diffuseurs (éclairage), appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes, douilles de lampes électriques, filaments électriques chauffants, filaments de lampes électriques, fils de magnésium (éclairage), flambeaux ; foyers, globes de lampes, lampadaires ; lampes : à huile, à gaz, à arc, à friser, à rayons ultraviolets non à usage médical, d'éclairage, de poche, de laboratoire, de mineurs, pour appareils de projection, électriques, électriques pour arbres de Noël, d'éclairage pour aquariums, germicides pour la purification de l'air ; lanternes d'éclairage, lampions / lanternes vénitiennes, lustres ; numéros de maison lumineux, projecteurs, projecteurs de plongée ; plafonniers, spots d'éclairage ; manchons de lampes, verres de lampes, tubes de lampes ; tubes à décharge électrique pour l'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, tuyaux flamboyants ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIANCE LIGHT"